Publié le 5 février 2019

Le patrimoine des collectivités passé au crible

Développement Territorial
Éclairage
National

En partenariat avec l’Assemblée des Communautés de France, La Banque Postale publie une nouvelle étude sur le patrimoine des collectivités du bloc local. Le préambule de ce document de 16 pages, téléchargeable ci-après, en précise le contenu.

Le patrimoine non financier des collectivités du bloc local (01) est très diversifié, en réponse au large champ de leurs interventions. Il ne se limite pas au patrimoine immobilier, mais comprend également de nombreuses installations destinées à l’environnement, les voiries et réseaux, les réserves foncières pour l’aménagement urbain…

Il n’existe pas à ce jour d’évaluation fine de sa « valeur de marché ». La comptabilité nationale procède à son estimation chiffrée à près de 1 400 milliards d’euros intégrant des éléments comptables et forfaitaires afin de prendre en compte des éléments de valorisation et de dépréciation. C’est une approche très globale.

L’analyse des comptes de gestion des communes et de leurs groupements à fiscalité propre réalisée ici permet une approche plus détaillée, individualisant les différentes catégories de groupements. Elle permet également d’apprécier plus étroitement les transferts de compétences et leurs effets au sein du bloc local sur la répartition du patrimoine.

En première partie, un point méthodologique fait un rappel synthétique de la définition du patrimoine local et des méthodes pour sa valorisation. La deuxième partie apporte un éclairage chiffré sur la montée en charge du patrimoine des groupements à fiscalité propre. Enfin, un zoom est réalisé sur la répartition des immobilisations entre communes et groupements selon leur catégorie d’appartenance.

Enfin, deux communautés d’agglomération (Limoges Métropole et Chartres Métropole) témoignent de leur expérience en matière de gestion de patrimoine.

Pour télécharger l’étude, c’est ici.

Plus de publications destinées aux collectivités dans la partie Collectivités locales et établissements publics locaux du site de La Banque Postale.

  1. (1): Le bloc local comprend les communes, les syndicats de communes et les groupements à fiscalités propres (GFP). Ces derniers se répartissent, du plus au moins grand nombre d’habitants, entre les métropoles, les communautés urbaines, les communautés d’agglomération et les communautés de communes.